Ville de Monestier-de-Clermont

Ville de Monestier-de-Clermont

La Porte du Trièves

L'enquête publique sur le projet de révision du plan d'urbanisme (PLU) de la commune de Monestier-de-Clermont, menée du jeudi 29 octobre 2020 au samedi 28 novembre 2020 inclus, soit 31 jours consécutifs, a été clôturée.

Avis d'enquête publique

Rapport de présentation

Rapport de présentation / Diagnostic territorial

Rapport de présentation / Justifications


Projet d’Aménagement de Développement Durable

Projet d’Aménagement de Développement Durable


Règlement

Règlement

Planter des haies champêtres en Isère

Règlement / Règlement graphique

Livret patrimoine

Atlas Emplacements réservés

Plan des Prescriptions et informations

Plan des Prescriptions et informations - Secteur Centre

Plan des Prescriptions et informations - Secteur Nord

Plan des Prescriptions et informations - Secteur Sud

Zonage RISQUE

Plan des Risques - Secteur Centre

Plan des Risques - Secteur Nord

Plan des Risques - Secteur Sud

Plan de ZONAGE

Plan de ZONAGE - Secteur Centre

Plan de ZONAGE - Secteur Nord

Plan de ZONAGE - Secteur Sud


Annexes / Annexes Réseaux

Schéma directeur - Note capacité réseau d'eau

Schéma directeur d’alimentation en eau potable

Schéma directeur - Fiche assainissement

Schéma directeur - Carte d'aptitude des sols

Schéma directeur - Plan de zonage assainissement

Règlement Intercommunal du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Annexes / Servitudes d’Utilité Publique et Arrêtés

Liste récapitulative des Servitudes d’Utilite Publique

Plan de Prévention de Risques Naturels

Arrêté Préfectoral Carte des zones de Risques Naturels

Carte des zones de Risques Naturels

Rapport Départemental Plan des zones de Risques Naturels

Règlement Zones de Risques Naturels

Annexes / Autres annexes

29/02/2016 - Délibération PLU MdC - Vote lancement PLU

13/02/2017 - Délibération PLU MdC - Vote PADD

12/11/2018 - Délibération CCT foncier économique

23/10/2019 - Examen au cas par cas

20/12/2019 - Avis Mission régionale d’autorité environnementale

02/03/2020 - Bilan de la concertation

Annexes / Délibérations

02/03/2020 - Bilan de la Concertation et Arrêt du projet PLU

02/03/2020 - Bilan de la concertation


Orientations aménagement

Orientations d’Aménagement et de Programmation de secteur

Orientations d’Aménagement et de Programmation Déplacements

Orientations d’Aménagement et de Programmation Patrimoniale

PLAN-GUIDE - Aménagement du secteur Pôle Gare


Avis

Avis de la CDPENAF

Avis de la Chambre de métiers et de l’artisanat

Avis de la Chambre d'Agriculture

Avis du Département

Avis de la Direction Départementale des Territoires

Avis de la Direction Départementale des Territoires (Annexe 1)

Avis de la Direction Départementale des Territoires (Annexe 2)

Avis du Schéma de Cohérence Territoriale


Courriers reçus

Courrier AMOUROUX-CAVALLINI

Courrier FAIVRE

Courrier GARCIN

Courrier LEONARDI-POLIN

Courrier PETIT JACQUES

Courrier PORTE-CALAS

Courrier CHABUEL

Courrier GODEFROY

Courrier PORTE-CALAS (2me)

Courrier VIALLARD

Courrier BATAILLON

Courrier BLANC MARQUIS

Courrier IHLE

Courrier LEZE

Courrier MOLINA

Courrier RAVET

Courrier BUCHI

Courriel VIALLARD

Mairie Monestier-de-Clermont
103 Grand Rue
38650 Monestier-de-Clermont

04 76 34 06 20
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